Informations légales

Mentions légales.

Document de préparation. Les champs surlignés doivent être complétés avec l’identité juridique réelle de l’entreprise avant toute ouverture commerciale, puis validés par un professionnel du droit.

Éditeur

Le site et le service RÉEL sont édités par RAISON SOCIALE, FORME JURIDIQUE ET CAPITAL, dont le siège social est situé ADRESSE, immatriculée au RCS de VILLE ET NUMÉRO, numéro de TVA NUMÉRO DE TVA.

Contact : EMAIL · TÉLÉPHONE

Direction de la publication

Directeur de la publication : NOM ET QUALITÉ.

Hébergement

Le frontend est hébergé par HÉBERGEUR ET ADRESSE. Les données applicatives sont hébergées par Supabase dans la région sélectionnée par l’éditeur. Les modalités exactes d’hébergement doivent être reportées ici après création des comptes de production.

Propriété intellectuelle

Les marques, interfaces, textes, compositions graphiques et éléments logiciels de RÉEL sont protégés. Les utilisateurs conservent leurs droits sur les contenus qu’ils importent et garantissent disposer des autorisations nécessaires à leur utilisation.